Conditions générales d'utilisation

Par sa connection au site internet swisscats.ch ou swisscats.net, ainsi qu'à toutes les pages s'y rattachant, et/ou à ses sous-sites éventuels, l'utilisateur déclare accepter les présentes conditions générales d'utilisation. Dans le cas où l'utilisateur n'accepterait pas l'une ou l'autre de ces clauses, il doit renoncer à accéder à ce site.

Copyright

L'intégralité du contenu du site internet swisscats.ch ou swisscats.net, y compris ses sous-sites éventuels, est protégé par copyright© au niveau des droits d'auteur (tous droits réservés).
Tous les articles rédactionnels, textes, annonces, photographies, illustrations, films, logos, etc. publiés sur ce site sont soumis au copyright© (tous droits réservés) et restent la propriété de leurs auteurs ou créateurs. Ils ne peuvent être modifiés, reproduits, copiés et/ou téléchargés, totalement ou partiellement, pour être publiés sur d'autres sites internet ou dans d'autres médias, quelle que soit leur forme, sans l'autorisation expresse écrite de leurs auteurs, créateurs ou propriétaires. Le cas échéant, la mention de la source et/ou de l'auteur devra figurer sur ou à proximité du document publié. Cette demande d'autorisation doit être faite même pour des publications sur des sites ou dans des médias fonctionnant sans intérêt économique ou sans but lucratif. 

Remarques juridiques

Les articles rédactionnels, textes, annonces, photographies, illustrations, films, logos, etc. publiés sur le site internet
swisscats.ch ou swisscats.net et/ou sur ses sous-sites éventuels, le sont sous la seule responsabilité de leurs auteurs et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité des associations SwissCats et/ou dent@n Web Services.

Tous les documents, y compris les annonces en ligne, publiés sur le site le sont à titre purement informatif et sans aucune garantie eu égard à leur exactitude, leur fiabilité ou leur exhaustivité. Ils ne sont destinés qu'à un usage personnel exclusivement. Ces documents pourront être modifiés en tout temps et sans préavis.
La mention éventuelle sur le site de noms de produits et/ou de marques déposées ne serait utilisée que dans un but purement informatif et ne viole en conséquence pas les réglementations et législations relatives à la protection des marques.
Les associations SwissCats et/ou dent@n Web Services ne sauraient assumer de responsabilité pour des pertes ou des dommages directs ou indirects causés à des utilisateurs du site à la suite de défauts de transmissions, de dérangements ou perturbations techniques, d'interruptions d'exploitation ou de liens rompus vers d'autres sites.
Le site internet swisscats.ch ou swisscats.net et l'ensemble de ses sous-sites éventuels contiennent des liens vers d'autres sites internet pour les contenus desquels les associations SwissCats et/ou dent@n Web Services n'assument aucune responsabilité. Il en est de même pour les produits, les prestations de service, la qualité des données et/ou toutes autres offres faites sur ces sites.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles volontairement fournies par les visiteurs ou recueillies automatiquement à des fins techniques est effectué conformément à la législation suisse régissant la protection des données.

Toutes les données personnelles sont conservées confidentiellement et ne sont pas utilisées dans d'autres buts que ceux nécessaires au traitement de la demande du visiteur (publication d'annonces en ligne, questions, etc.). Ces données personnelles ne seront en aucun cas communiquées ou vendues à des tiers, ni utilisées à des fins publicitaires ou statistiques par les associations SwissCats et/ou
dent@n Web Services.

Seuls les visiteurs s'étant abonnés à notre Newsletter seront placés sur une liste de diffusion afin de recevoir des informations régulières sur l'association, à l'exception de toute publicité.

Lors de la publication d'annonces en ligne, les utilisateurs choisissent eux-mêmes quelles données personnelles ils souhaitent voir diffusées. La publication des indications des nom, prénom, domicile, numéros de téléphone sont totalement facultatifs et laissée à la libre appréciation des usagers qui, le cas échéant, fournissent ces indications sous leur propre responsabilité.

Adresses e-mail
Les adresses e-mail mentionnées par les utilisateurs sur le formulaire de publication d'annonce seront publiées sous une forme protégée (Catsmail) afin de limiter les risques de diffusion de virus et de spam (publicité non sollicitée). Le système permet cependant aux visiteurs de répondre directement aux annonceurs.